Michel Sauzay


De: SAUZAY (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000028535528(source JORF)
admission
30 Janvier 201430/01/2014
De: Michel Sauzay
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société Marc Lamy et associés SA
Groupe:
Société Marc Lamy et associés SA
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000414906(source JORF)
disponibilité
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sauzay (Michel, Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Michel Sauzay
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000207160(source JORF)
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Michel Sauzay
agent contractuel au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000356387(source JORF)
nomination
01 Janvier 199201/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.